Déposée le 5 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) TRANSECOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TRANSGAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSECOM domicilié(e) 12 Avenue des Morillons, 95140 GARGES LES GONESSE (dossier no 2057124) - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 371 136 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TRANSECOM (S.A.) Parc d'Activités les Doucettes domicilié(e) (dossier no 2057124) - France.
La marque TRANSGAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1329721.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TRANSECOM (S.A.) - 12 Avenue des Morillons, 95140 GARGES LES GONESSE (dossier no 2057124) - France - SIREN 317371136
TRANSECOM (S.A.) Parc d'Activités les Doucettes - (dossier no 2057124) - France
Renouvellement sans limitation le 27 octobre 1995 n°2057124 - Publication au BOPI 1995-10-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-16
Jeux électroniques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TRANSGAME"